Réglementations des Drones en Suède : Ce Qu'il Faut Savoir

La Suède est un pays magnifique pour capturer des images aériennes avec votre drone. Toutefois, avant de prendre votre envol, il est crucial de connaître les règles locales et européennes qui encadrent l’utilisation des drones. La Transport Agency of Sweden (TAS) est l’autorité compétente qui régit l'utilisation des drones en Suède, et voici ce que vous devez savoir pour voler en toute légalité.

Enregistrement des Drones et Télépilotes

Si votre drone pèse plus de 250 g ou est équipé d'une caméra, il doit être enregistré auprès des autorités suédoises. L'enregistrement se fait via le portail officiel Dronarsidan. Ce processus est obligatoire pour tous les drones utilisés à des fins récréatives ou commerciales, à l'exception des drones classés comme jouets.

Formation et Certification des Pilotes

Pour piloter un drone en Suède, vous devrez obtenir un certificat de télépilote. Le type de certificat requis dépend de la catégorie et du poids de votre drone. Vous pouvez suivre une formation en ligne et passer l'examen correspondant via Transportstyrelsen. Voici les catégories principales :

1. A1/A3 : Pour les drones légers et les drones pesant jusqu'à 25 kg, un certificat théorique est nécessaire.
2. A2 : Pour les drones de taille moyenne, un certificat de compétence A2 est requis. Ce certificat vous permet de voler plus près des personnes et dans des zones plus sensibles après une formation pratique et un examen théorique.

Règles Générales pour Voler avec un Drone en Suède

Voici les principales règles que vous devez respecter lorsque vous pilotez un drone en Suède :

1. Hauteur maximale : Ne volez pas à plus de 120 mètres au-dessus du sol.
2. Vol en ligne de vue directe (VLOS) : Le drone doit toujours être visible à l'œil nu.
3. Respect des zones interdites : Certaines zones sont interdites aux drones, notamment autour des centrales nucléaires, prisons, réserves naturelles et installations militaires. Vous pouvez consulter la carte des zones autorisées et restreintes pour planifier vos vols.
4. Distance des personnes : Ne survolez pas directement des foules ou des rassemblements de personnes. Il est également nécessaire de maintenir une distance de sécurité par rapport aux animaux et aux propriétés qui ne vous appartiennent pas.
5. Vols de nuit : Si vous volez de nuit, votre drone doit être équipé de feux permettant de comprendre sa position et sa direction.
6. Assurance : Bien que l'assurance responsabilité civile ne soit pas obligatoire pour les drones de moins de 20 kg utilisés à des fins récréatives, il est recommandé d'en souscrire une.

Demande d’Autorisation

Si vous souhaitez effectuer des vols qui ne respectent pas les règles de la catégorie Open, comme les vols au-dessus de personnes ou à plus de 120 mètres, vous devrez obtenir une autorisation spéciale auprès de la Transport Agency of Sweden. Vous pouvez soumettre votre demande d'autorisation en ligne via ce lien.

Règles de Confidentialité et Distribution des Images

En Suède, toute distribution d'images ou de vidéos aériennes montrant le territoire doit être approuvée par Lantmäteriet. Cela inclut les photographies aériennes, les données de scans, les vidéos infrarouges, les informations géographiques maritimes et les images du fond marin. Vous devez obtenir une autorisation avant de partager ou vendre ces images.

Cependant, les images des bâtiments résidentiels, des lieux publics, des routes et des champs agricoles ne nécessitent pas de permis. Si vous prévoyez de distribuer ou vendre des images, assurez-vous de vérifier si un permis est nécessaire auprès de Lantmäteriet.

En Conclusion

La Suède est un pays fantastique pour les prises de vues aériennes, mais il est important de respecter les règles locales pour éviter les sanctions. Assurez-vous d’enregistrer votre drone, d’obtenir le certificat approprié et de consulter les cartes des zones interdites avant de voler.

Pour plus d'informations ou pour vous inscrire en tant qu'opérateur de drone, consultez les sites de Dronarsidan et Transportstyrelsen.