Période de Transition drone 2024 - 2026

06.12.2023

Planning de la période de transition de la règlementation drone

Introduction

La période de transition de 2024 à 2026 est un moment crucial dans l'évolution de la réglementation européenne sur les drones, marquant un changement significatif dans les pratiques et les exigences pour les télépilotes et les exploitants de drones.

Catégorie OPEN et Sous-Catégories A1, A2, A3

  • A1 : Pour les drones légers, permettant le vol près des personnes.
  • A2 : Permet de voler avec des drones jusqu'à 4 kg au-dessus de zones urbaines, avec certaines restrictions de distance.
  • A3 : Pour les vols dans des zones éloignées des personnes.
Tableau de caractéristiques en fonction des catégories de drone

Nouveaux Scénarios et Classes de Drones

  • STS-01 et STS-02 : Deux nouveaux scénarios européens entrant en vigueur, nécessitant l'utilisation de drones de classe C5 et C6.
  • Classes de Drones : Un système de classification allant de C0 à C6, basé sur des critères tels que le poids, la vitesse et les capacités du drone.
Tableau de caractéristiques en fonction des classes de drone

Formation pour les Catégories OPEN et Spécifique

  • OPEN : Nécessite une formation théorique, validée par un examen en ligne, pour les sous-catégories A1/A3, et un examen supplémentaire pour la A2.
  • Spécifique : Nécessite une analyse de risques pour obtenir une Autorisation d'Exploitation. Les télépilotes doivent suivre une formation pratique pour les scénarios STS, en plus de l'obtention du CATS.

Transition des Scénarios Nationaux et Européens

  • Scénarios Nationaux (S1, S2, S3) : Continueront d'être utilisables jusqu'au 31 décembre 2025, après quoi ils seront remplacés par les scénarios européens standards.
  • Procédure pour les Nouveaux Exploitants : Les nouveaux exploitants doivent s'enregistrer et générer un numéro d'exploitant européen, ainsi qu'enregistrer leurs drones correspondant aux scénarios nationaux avant le 31 décembre 2023.
Planning de la période de transition de la règlementation drone

Conclusion

Cette période de transition est essentielle pour assurer une adaptation harmonieuse aux nouvelles normes réglementaires européennes. Les télépilotes et exploitants doivent rester informés et préparés pour naviguer avec succès dans ce paysage réglementaire en évolution.