Guide complet : Drone de classe C3

Ce Guide complet du drone de classe C3 est conçu pour informer et diriger les opérateurs de drones et les futurs acheteurs sur les caractéristiques, les exigences et les responsabilités associées à l'utilisation de drones de cette classe dans l'espace aérien européen, conformément à la réglementation établie par l'Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne (EASA) dans le cadre des Règles d'accès facile pour les systèmes d'aéronefs télépilotés (UAS).

Caractéristiques Techniques

• La Classe C3 désigne des UAS avec une masse maximale au décollage (MTOM) inférieure à 25 kg, y compris la charge utile, et une dimension caractéristique maximale inférieure à 3 mètres.

Capacités opérationnelles

• Hauteur maximale: Les drones de cette catégorie sont limités à une altitude de vol de 120 mètres au-dessus du point de décollage, à moins qu'ils ne soient équipés d'un système permettant au pilote à distance de définir cette valeur.
• Contrôlabilité: Les drones doivent être contrôlables en toute sécurité en ce qui concerne la stabilité, la manœuvrabilité et la performance de la liaison de commande et de contrôle par un pilote à distance compétent et conformément aux instructions du fabricant, dans toutes les conditions opérationnelles prévues, y compris en cas de défaillance d'un ou de plusieurs systèmes.

Fonctionnalités de Sécurité

• En cas de perte de la liaison de commande et de contrôle: Pour les drones non reliés par un câble (untethered), une méthode fiable et prévisible pour récupérer cette liaison ou, si cela échoue, pour arrêter le vol d'une manière qui réduit l'impact sur les tiers dans les airs ou au sol doit être mise en place.
• Numéro de série unique: Chaque drone doit posséder un numéro de série unique conforme à la norme ANSI/CTA-2063-A-2019.

Identification à Distance et Géoconscience

• Les drones de Classe C3 doivent être équipés d'un dispositif d'identification à distance directe. Ce dispositif doit permettre de diffuser des informations cruciales telles que le numéro d'enregistrement, le numéro de série unique de l'appareil, la position géographique, l'altitude, la vitesse au sol, la direction, et en cas d'urgence, indiquer le niveau d'alerte du système UAS.
• Fonction de géoconnaissance: Les UAS de classe C3 doivent être équipés d'une fonctionnalité de géoconscience qui fournit des alertes de proximité relatives aux zones géographiques UAS, conformément à l'Article 15 du Règlement d'exécution (UE) 2019/947.

Réglementation et Responsabilités

Les opérateurs de drones doivent se conformer à la réglementation européenne actuelle, qui comprend l'enregistrement auprès des autorités nationales compétentes et le respect de toutes les restrictions opérationnelles et limites définies pour cette catégorie d'UAS.

Formation et Compétence du Pilote

Les pilotes de drones de la Classe C3 doivent démontrer un niveau de compétence adéquat, comme le définit le Règlement d'exécution (UE) 2019/947, pour assurer la sécurité des opérations de l'UAS.